Éditeur
Le site lesbonsprofs.com est édité par Les Bons Profs :
Raison sociale : Les Bons Profs
Structure juridique : SARL
Numéro d’identification 532 866 134
Ville d’immatriculation : Paris
Capital social : 4 520 €
Le siège social : 15 rue Saint Bernard 75011 Paris
Numéro de téléphone non surtaxé : 01 86 95 72 01
Directeur de la publication
Antoine Levavasseur, Président
Hébergeur technique
ServerGrove, 1390 South Dixie Highway Coral Gables, FL 33133
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Vimeo, 555 West 18th Street New York, New York 10011
Loi Informatique et Libertés
Le site Internet lesbonsprofs.com est exploité par Les Bons Profs. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l”informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site Internet lesbonsprofs.com par l’éditeur a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), sous le numéro 1569422. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34 et suivants de la loi précitée), qu’il peut exercer à tout moment en formulant sa demande à : [email protected].
Droits de propriété intellectuelle et de propriété industrielle
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Le site internet accessible à l’adresse URL www.lesbonsprofs.com (ci-après le « Site ») est édité par LES BONS PROFS, société à responsabilité limitée au capital de 1.757 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 532 866 134, dont le siège social est 85-87 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge (ci-après « LES BONS PROFS »).
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Article 9 : DROIT APPLICABLE ET RÉGLEMENT DES LITIGES
Les Parties s’efforceront toujours de trouver une solution amiable avant de porter l’affaire devant les tribunaux.
Les présentes CGU sont soumises au droit français.